Politique cookies

Ce qu’est un cookie

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal par un site que vous consultez. Il permet notamment de conserver une information entre deux pages ou entre deux visites. Le terme de « traceur » recouvre plus largement toute technologie ayant le même effet : stockage local, pixel invisible, identifiant de session.

La réglementation ne raisonne pas par technologie mais par finalité : ce qui compte est ce que le traceur permet de faire, pas la manière dont il est mis en œuvre.

Traceurs déposés sur ce site

Ce site n’utilise aucune mesure d’audience et ne dépose aucun traceur publicitaire, de personnalisation ou de suivi entre sites.

Aucun traceur soumis à consentement n’étant utilisé, aucun bandeau de consentement ne vous est présenté. Un bandeau qui ne recueillerait le consentement d’aucun traitement réel serait lui-même une non-conformité.

Restent les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service, qui sont exemptés de consentement mais doivent vous être déclarés.

Ces deux traceurs sont déposés par l’infrastructure de sécurité de l’hébergeur, et uniquement lorsque celle-ci le juge nécessaire : selon les conditions de votre visite, il est possible qu’aucun des deux ne soit déposé. Ils ne servent ni à la mesure d’audience, ni à la publicité, ni au suivi de votre navigation d’un site à l’autre.

Le formulaire de contact fait appel à un service de vérification anti-robot qui peut, lors de son utilisation, déposer un traceur de la même famille. Ce service n’est chargé qu’à partir du moment où vous commencez à remplir le formulaire, et jamais à la simple consultation d’une page.

Base légale

Le dépôt et la lecture de traceurs relèvent de l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Le consentement préalable de l’utilisateur est requis pour tout traceur qui n’est pas strictement nécessaire à la fourniture du service.

Les traceurs listés ci-dessus relevant de la sécurité du service, ils entrent dans le champ de l’exemption prévue par ce texte. Cette exemption porte sur le consentement, non sur l’information : leur présence doit vous être signalée, ce qui est l’objet de la présente page.

Modifier vos choix

Aucun traceur soumis à consentement n’étant déposé, il n’y a aujourd’hui aucune préférence à régler. Aucun réglage de votre part ne conditionne l’accès au contenu du site.

Si une mesure d’audience venait à être mise en place, un bandeau apparaîtrait avant tout dépôt, avec un bouton « Tout accepter » et un bouton « Tout refuser » de même taille, de même contraste et à la même place, ainsi qu’un accès au réglage détaillé. Le refus serait mémorisé aussi longtemps que l’acceptation, soit six mois, et un lien permanent permettrait de revenir sur ce choix à tout moment depuis cette page et depuis le pied de page.

Paramétrer votre navigateur

Indépendamment de ce site, votre navigateur permet de bloquer ou de supprimer les traceurs. Le réglage se trouve généralement dans les préférences, à la rubrique consacrée à la vie privée ou au contenu web. Le blocage des traceurs strictement nécessaires peut empêcher certaines vérifications de sécurité de fonctionner, et donc dégrader l’accès au service.

Les éditeurs de Chrome, Firefox, Safari et Edge documentent chacun cette procédure dans leur centre d’aide respectif.

Contact

Toute question relative à cette page peut être adressée à contact@dataintelligence-algo.com. La politique de confidentialité du site décrit par ailleurs l’ensemble des traitements de données mis en œuvre sur dataintelligence-algo.com.